N° d'enregistrement : 98F41E8

Nom du déposant : Pennegues Monique

Titre ou URL du document déposé : http://french-cloth-dolls-encyclopedia.com

Description : Site culturel à but non lucratif, entièrement dédié aux poupées en tissu françaises, sites et bibliographie y afférent, y compris brevets et dépôts de marques en France et à l'étranger.

Date/heure du dépôt de copyright : 07-08-2014 à 12:53

Fait à Paris le 07-08-2014 - Le directeur de la publication